Propriété intellectuelle

Protection des créations et respect des droits tiers

Éléments protégés

Les éléments originaux présents dans cette application — tels que l'identité visuelle, les textes rédigés pour La Venue Gourmande, les photographies appartenant à l'entreprise, les créations graphiques, l'organisation originale des contenus ainsi que les éléments logiciels lorsqu'ils sont protégeables — sont protégés par les règles applicables de propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur et, le cas échéant, le droit des marques.

Interdictions

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des éléments protégés de l'application, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de La Venue Gourmande, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Droits des tiers

Les marques, bibliothèques logicielles, services et contenus de tiers éventuellement mentionnés ou intégrés dans l'application restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur présence ne saurait être interprétée comme une cession de droits.

Précisions

Seules les expressions concrètes et originales d'une idée peuvent être protégées. Une idée, un concept, une fonctionnalité ou un procédé en tant que tels ne sont pas couverts par le droit d'auteur. Par ailleurs, la présente page ne préjuge pas de l'existence, du contenu ou de la date d'un éventuel dépôt auprès de l'INPI ou de toute autre autorité compétente.

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